ORDRE DU JOUR

1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 FÉVRIER 2026
2 RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
3 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES À SCHILTIGHEIM
4 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
5 NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS MEMBRES DE L’AGENCE FRANCE LOCALE (AFL)
6 OCTROI DE LA GARANTIE À CERTAINS CRÉANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE
7 CRÉATION ET CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
8 REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
9 INDEMNITÉS DE BASE DES ÉLUS
10 DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MAJORATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS
11 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL (CST)
12 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (F3SCT)
13 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES
14 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : DÉSIGNATION DES MEMBRES ÉLUS
15 DÉSIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ÉCOLES
16 MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES POUR L’ÉLECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) ET DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)
17 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DÉFENSE
18 DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT À LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
19 AUTORISATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM À SE PORTER CANDIDAT À LA FONCTION DE PRÉSIDENT ET À PERCEVOIR UNE RÉMUNÉRATION
20 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
21 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM ET LE CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE SAINTE FAMILLE RELATIVE AUX EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT ET SES DÉPENDANCES SITUÉS PLACE DE L’ÉGLISE
22 LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 9 JUIN 2020

Ordre du jour

1) Installation du Conseil
2) Désignation du secrétaire de séance
3) Élection du Maire
4) Fixation du nombre des adjoints
5) Élection des adjoints
6) Lecture de la charte de l’élu local
7) Délégation du Conseil municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

00:00 Attente

21:06 ORDRE DU JOUR

51:15 INTERRUPTION DE SEANCE

01:04:20 CONSTAT DE LA VACANC E DE DEUX POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE

01:11:14 MAINTIEN DU RANG DES ADJOINTS QUI SERONT NOUVELLEMENT ÉLUS SUITE À LA VACANCE DES POSTES DE 1ER ADJOINT ET DE 7E ADJOINT

01:11:45 ÉLECTION AU SCRUTIN DE LISTE POUR POURVOIR AUX DEUX POSTES D’ADJOINTS DEVENUS VACANTS

01:36:56 MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CCAS E N 2026

01:42:16 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL 2026

01:46:10 RECONDUCTION DU DISPOSITIF « CARTE CULTURE » POUR L’ANNÉE 2026

02:12:17 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA POLICE MUNICIPALE DE STRASBOURG POUR LE CONTROLE DES VR2+

02:17:50 LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.21 22 22 DU CGCT ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 9 JUIN 2020

02:20:10 QUESTION ORALE

Revivez en vidéo, les projets et les moments forts de l'année 2025.

{ LA SCHILIKOISE DU MOIS } Elle vient d'ouvrir son atelier de création et d'exposition "couleurs du monde" en plein cœur du vieux Schilick. Rencontre avec l'artiste Chantal Notin

00:00 ATTENTE

09:13 ORDRE DU JOUR ET POINT D'ACTULITE

23:12 RÉVISION N° 4 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2
3 DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2025

48:14 DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2025

58:56 ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES

01:06:53 AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026

01:11:47 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE « SANTÉ » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTICIPATION

01:20:50 ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION « LES PETITES ROUES » ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS

01:52:12 ÉLABORATION D’UN PLAN ANNUEL DE DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT – PÉRIODE TRANSITOIRE AVANT L’ADOPTION DU SCHÉMA PLURIANNUEL DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

02:06:30 MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE DE SCHILTIGHEIM

02:20:51 DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL DU PROJET SCHUTZENBERGER À SCHILTIGHEIM ET APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUi DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

03:15:27 RAPPORT D’INFORMATION SUR LES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE – FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM

03:31:58 PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2024 PORTANT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS

03:47:24 PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC – PROGRAMMATION 2026 : VOIRIE, PLAN VÉLO, SIGNALISATION STATIQUE ET DYNAMIQUE, OUVRAGE D’ART, EAU, ASSAINISSEMENT, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RÉNOVATION URBAINE (NPNRU). LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DES TRAVAUX

04:13:35 MOTION

04:59:21 QUESTION ORALE

Saison culturelle Jeune Public 25➜26 : cap sur la curiosité !

Cette saison encore, Schiltigheim déroule le tapis rouge aux enfants, aux familles et à tous ceux qui aiment regarder le monde avec des yeux grands ouverts !
La saison jeune public 25-26 invite petits et grands à explorer des univers créatifs, sensibles et joyeusement surprenants : théâtre, musique, danse, formes hybrides, spectacles pour tout-petits… Une programmation pensée pour éveiller l’imaginaire, encourager l’émerveillement et créer des moments partagés !

Au fil de la saison, vous retrouverez également des temps de rencontre, des ateliers et des actions de médiation. 
On vous embarque ? Découvrez tous les rendez-vous, notez vos dates préférées et préparez-vous à vivre des rendez-vous plein d’émotions et de découvertes culturelles !

Le salon de l'illustration et du livre jeunesse (Scilck on carnet) propose à certaines classes de rencontrer des illustrateurs. Ilya green était à l'école Rosa Parks.

{ LA SCHILIKOISE DU MOIS } Martine Berg-Candolfi
Scientifique dans l'âme, autrice par instinct, Martine a réussi à conjurer la maladie grâce à l'écriture. Rencontre

00:00 ATTENTE

10:45 ORDRE DU JOUR

23:24 FINANCEMENT DU POSTE INTERCOMMUNAL DE COORDONNATEUR « SANTÉ » À SCHILTIGHEIM ET BISCHHEIM – SUBVENTION DE l’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) POUR 2025 et 2026

30:22 SUBVENTIONS AUX STRUCTURES LABELLISÉES PRESCRIMOUV DANS LE CADRE DU SPORT SANTÉ SUR PRESCRIPTION MÉDICALE DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM

41:20 PROPOSITION DE CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX / AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE DU 3 AVRIL 2025 – CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO GÉRÉ PAR L’ASSOCIATION LÉO LAGRANDE ANIMATION

01:00:26 CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC) RELATIVE À LA GESTION DE DEUX GRANDES CRÈCHES ET D’UN SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL – LOT N°1 « LES MOUSSAILLONS » et « LES LUTINS DU MARAIS » ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION ASSOCIÉ

01:21:00 CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC) RELATIVE À LA GESTION DE DEUX GRANDES CRÈCHES ET D’UN SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL LOT N° 2 « SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL / MAISON DE LA PETITE ENFANCE » ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION ASSOCIÉ

01:27:37 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET TERRITOIRES ACCUEILLANTS (ANVITA)

01:34:17 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01:38:35 ACCEPTATION D’UN MÉCENAT DE LA SOCIÉTÉ ACCESS ÉDITIONS POUR LE SALON DE L’ILLUSTRATION ET DU LIVRE JEUNESSE « SCHILICK ON CARNET » – ÉDITION 2025

01:46:50 AVENANT n°1 AU BAIL DU 13 AVRIL 2017 RELATIF À LA MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DE L’HÔTEL DE VILLE DESTINÉS AU SERVICE DE LA POLICE NATIONALE PORTANT RENOUVELLEMENT DU BAIL ET AJOUT DE PLACES DE STATIONNEMENT

02:02:46 CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ALSACE – ACQUISITION PAR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION DE GARAGES SITUÉS RUE DE ROMANSWILLER

02:34:19 AVIS SUR L’AVANT PROJET ET PROGRAMME DE TRAVAUX DES AMÉNAGEMENTS DÉFINITFS DU CHAMP CAPTANT SIS RUE DU CHÂTEAU D’ANGLETERRE ET APPROBATION DE LA CESSION DE PARCELLES À L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

02:38:45 AVIS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM SUR LA CRÉATION D’UN PÉRIMÈTRE DE PRISE EN CONSIDÉRATION SUR LE SITE BRASSICOLE DE L’ESPÉRANCE

Dernière étape de notre série Visages de quartiers, avec le Marais et la Vogelau. D’un côté, la nature et ses plans d’eau, véritables poumons verts de la ville. De l’autre, un quartier plein de vie et d’énergie, sorti de terre il y a près de 60 ans et toujours en mouvement.

00:00 ATTENTE

11:23 ORDRE DU JOUR

18:58 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE MAISON DE L’ENFANCE – PRU ÉCRIVAINS : VALIDATION DE L’APD

41:39 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2025

53:30 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE DEUX CRÈCHES DE 60 BERCEAUX ET DU SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL : RAPPORT ANNUEL 2024

01:11:23 DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF FONDS VERTS –
AIDE AUX MAIRES BATISSEURS

01:48:30 RÉACTUALISATION DE LA CHARTE VILLE ET HANDICAP

02:09:58 AVIS DE LA COMMUNE – PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC : AJUSTEMENT DE PROGRAMME 2025 : TRANSPORT, VOIRIE, SIGNALISATION STATIQUE ET DYNAMIQUE, EAU ET ASSAINISSEMENT ET NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RÉNOVATION URBAINE (NPNRU) – COMPLÉMENT 2025, LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DE TRAVAUX

02:18:40 ADHÉSION DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM À LA CENTRALE D’ACHAT « CANUT »

02:25:03 COMMUNICATION : RAPPORT SUR LES ACHATS PUBLICS DURABLES POUR LES ANNÉES 2023/2024

02:46:10COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL – BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION DE L’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC À L’ESPACE EUROPÉEN DE L’ENTREPRISE

03:02:28 COMMUNICATION : MISE EN OEUVRE D’UNE AMENDE ADMINISTRATIVE POUR LES DÉCHETS SUR L’ESPACE PUBLIC

03:22:30 QUESTION ORALE

Avant-dernier épisode de notre série Visages de quartiers avec les quartiers sud de la ville. Ici, entre le site de la brasserie Schutzenberger en plein projet de requalification et le site Fischer qui termine sa mue, la ville préserve son patrimoine tout en répondant aux besoins d’une ville qui évolue.

Suite de la série "Visages de Quartiers" avec au programme de cet épisode, les quartiers ouest de Schilick. Ici se mélange des cités jardins, des entreprises innovantes, un campus et des initiatives citoyennes.

00:00 ATTENTE

11:30 ORDRE DU JOUR ET DIVERS

24:56 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL : SCHILTIGHEIM, L’INDUSTRIEUSE (1870-1970)

54:35 SOUTIEN HUMANITAIRE A LA POPULATION CIVILE DE GAZA ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « MEDECINS SANS FRONTIERES »

01:01:55 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

01:59:44 AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2024

02:03:08 BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025

02:09:45 ÉVOLUTION DU RÈGLEMENT DU BUDGET PARTICIPATIF

02:19:19 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR L’ÉCOLE DES ARTS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

02:25:15 CRÉATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LE SITE DU CENTRE SPORTIF OUEST

02:35:54. RÉNOVATION ET EXTENSION DU CENTRE SOCIOCULTUREL DU MARAIS « ADOLPHE SORGUS » : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAITRISE D’OEUVRE

02:57:50 DEMANDE D’AVIS DE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM DANS LE CADRE DU BILAN-ÉVALUATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

03:50:55 RÉEMPLOI DES ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET TÉLÉPHONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG – DÉSIGNATION DE L’ACTEUR ÉCONOMIQUE CONVENTIONNÉ POUR LA VILLE DE SCHILTIGHEIM, ISSU DE L’APPEL À PROJETS « EMS » 2024-2028

Bénévole depuis près de vingt ans au sein de l’Unité Locale de la Croix-Rouge, Marie-Hélène Gérard en est devenue la présidente, avec pour unique objectif d’aider les autres.

3ème épisode de notre série "Visages de Quartiers" avec les quartiers gare et médiathèque. Deux quartiers vivants et vibrants où cohabitent diverses générations et cultures. Et où, des nouveaux aménagements publiques prennent place